CAO DU 4 SEPTEMBRE 2025

1/ Calendrier du CAO
rendez-vous mensuels, décision à prendre sur l'horaire, change le rdv du dernier mardi du mois à l'avant-dernier du mois >> calendrier affiché par Gilles à l'écran et transmis par mail au CAO - les dates sont à retrouver ci-dessous ligne 191

2/ Fonctionnement du CAO - attentes et retours de chacun.e après 1 année de test
Rédaction d'une première note sur le rôle du CAO (copier/coller ci-après)
De quoi avons-nous et avez- vous besoin dans le cadre de ce CAO ?

• Daniel : en difficulté avec le CAO car actuellement c'est une instance nouvelle qui ne peut pas (statutairement) être décisionnelle donc important de décider son rôle avant de le rendre décisionnel, en modifiant les statuts. Si il reste un espace de réflexion, pas de problème. Mais à partir du moment où il devient décisionnel les statuts doivent être modifiés, c'est la base de la démocratie.

• Gilles : chantier rendre le collectif plus collectif a sorti le CAO qui est à titre expérimental avant de le traduire en terme statutaire, nous prévoyons chantier pour transformer nos statuts. Donc bien prévoir d'ajouter cette ouverture de chantier dans la note si cela n'y est pas.

• Jean-Michel : CAO était prévu comme expérimental. Cette année a été bousculée par la mobilisation sur les soulèvements associatifs - il faut expérimenter avant d'écrire les statuts.

Parmi mes besoins-propositions concernant les CAO :

• prévoir d'envoyer les notes et docs avant la réunion, aide à réfléchir,

• il faut que les réunions ne soit pas animées que par le président, il faut que l'animateur change pour que l'échange soit plus collectif et ne reste pas dans tac ou tac avec le président qui au final occupe la moitié du tps de parole

• Dominique : mal à voir l'articulation entre CAO, CA et l'équipe plus restreinte qui gère les choses. Le CA ne se réunissant pas, il est difficile de voir comment les décisions sont prises, il me semble que l'articulation manque. J'ai besoin d'être informée plus en amont et pas devant une décision qui semble déjà prise, on ne peut pas s'impliquer si on n'a pas les tenants et les aboutissants et parfois c'est compliqué de s'y retrouver dans tout ce qui est proposé au CAC donc difficile de suivre, je n'y comprends parfois rien dans tout ce qui se fait ou se passe. Peut-être bien définir et distinguer les attributions du CA et du CAO

• Nicole : dubitative sur le fonctionnement également, impression de ne pas réellement avoir tester ce CAO donc travailler à ce qu'il est, comment doit fonctionner, comment on prend les décisions ... et ce AVANT de l'agrandir (nouvelles personnes qui arrivent, réinterrogent). C'est difficile de voir l'articulation entre CAO et CA, APAC, il faut clarifier l'articulation

• Noura : J'ai plus participé aux CAO qu'au APAC, l'impression que le CAO n'était pas une instance de décision mais de réflexion collective, articulation de l'action du CAC avec d'autres espaces collectifs, je trouvais cela intéressant, d'autres espaces collectifs se sont créées ces derniers temps (libertés assos, LMA...). Le CAO répond à la question : comment on l'utilise et on apporte les bonnes complémentarités, CAO vu comme un espace de contribution pour la stratégie, tactique pour le CAC.

L'APAC est au service des membres du CAC alors que le CAO est au service de la stratégie du CAC et au CA se prennent les décisions.

• Didier : D'accord avec se que vient de dire Noura, CAO est une structure qui permet d'exprimer les articulations entre le CAC et les autres espaces pour pouvoir prendre des décisions à partir de ces articulations. Davantage parler des orientations régionales

• Daniel Le CAO ne peut être un espace de décision

• Eric : trouver un meilleur équilibre entre les permanents et les bénévoles, il existe une zone d'ombre entre la décision et l'opérationnel, à quel moment les bénévoles sont impliqués ? Mieux Comprendre le processus de décision dans la nouvelle organisation. Et lien décision-opérationnalité, prévoir un comité de suivi permanent de la nouvelle organisation avec des propositions à faire pour une AG extraordinaire.

• JB : CAO instance de travail qui s'est élargie pour être une interface politique avec les partenaires proches, Pour parer à certaines difficulté, se dire que le CAO est "le CA + les nouveaux entrants" et que les 15 membres du CA votent les décisions ; intéressant l'idée du comité de suivi, pour passer de la note version zéro à une note plus collective, groupe de travail : renforcé le CAC qui s'inaugure la semaine prochaine, cela peut être dans ce cadre ou créer un comité spécifique, à décider rapidement

L'équation difficile (qui est en toile de fond de cet échange) c'est : comment prendre du temps mais pas trop car les plannings sont surchargés. Bref, comment on arrive à prendre le temps d'en gagner !

• Nicole : Pour moi, le CAO remplace le CA, le problème est là, il faut bien identifier les structures de décision et de discussion, c'était la conclusion du DLA et il faut repartir de là

• Laure : difficulté à rentrer dans les sujets au regard du temps que cela nécessite, arriver à trouver à quel endroit, on a souvent les éléments, ce n'est pas un problème d'information (parce vraiment ça circule) mais par contre quel temps on a nous pour assimiler ces informations, pas simple dans l'articulation avec le réseau pour lequel je travaille, difficile de tisser le lien.

• Carine : Lors du DLA, on a imaginé un certain nombre de choses et voir ce qui s'est passé, ce qui fonctionne, ce qui ne fonctionne pas pour redessiner le périmètre du CAO, où se situe le CA, faire l'évaluation du travail du DLA ... en prenant le temps de relire les CR des réunions, les réalisations, décisions ...

• Eric : quel espace pour travailler ces questions ?

• Carine : un groupe de travail est prévu sur "comment renforcer les moyens du CAC face à baisse de moyens" le 9 sept, ça peut être aussi à l'ordre du jour ?

• Gael Je ne partage pas l'idée que le CAO = CA. Car, en ce cas, le MES n'y a pas sa place. Nous sommes partenaires politique proches du CAC et non membres (pour le moment en tous les cas...)

Proposition = Faire un groupe qui va travailler à cette évaluation de l'année teste du CAO (avec des personnes du CA et du CAO, notamment 1 ou 2 qui ont suivi le DLA)
Commission d'évaluation et de suivi du dispositif post DLA (groupe de travail) a créer pour faire cette analyse, évaluation et des propositions concrètes pour le CAO : Daniel, Nicole, Eric, Carine, Dominique + Gilles
sous l'égide du président - d'ailleurs cette commission était prévue dans les préconisations finales du DLA.


2/ Paysage de la rentrée
PowerPoint >> Lien pour voir les diapos présentées par JB (téléchargez le pdf) : https://garecentrale.associations-citoyennes.net/?VisioCorMensuelle/download&file=20025sept3paysage_de_rentre.pdf
Premier registre : analyse de fond

• rapport de l'OCMA toujours en diffusion,
• fin de la recherche Laic (2023-2025) espace de défense des libertés assos, arrive à terme avec colloque les 25 et 26 septembre à Lille,
• fin de la recherche Espace (2023-2025) avec plusieurs réseaux (MES, RNMA...) colloque le 2 et 3 octobre (à Paris) - va aboutir à rédiger une sorte de manuel outil sur la coconstruction de l'action publique

- Chantier "ARDEP" (associations, recul de la démocratie et philanthropies), lancer dans le cadre de l'AAP "études & expérimentations" de la Djepva permet financièrement de sortir la tête de l'eau (sur 2025-2026) mais il faut avancer sur ce chantier et faire le travail de fond deux autres programmes que nous suivons :

• le programme Noura sur l'évaluation
  • plateforme DMS

Deuxième registre : mobilisations sociales et citoyennes :
Soulèvements associatifs, la suite ? Sortir de l'urgence permanente et construire des choses dans le temps jusqu'en 2026 (1er juillet, pour les 125 de la loi 1901) et définir lors de la journée APAC du 19/9, de façon collective ce que nous voulons faire pour la suite

• Appel à mobilisation par LMA le 11 octobre, quid de la complémentarité avec les soulèvements asso ? et avec le 10 sept ?
• Appel de l'UEMSS à "...construire et participer aux mobilisations anti-austérité, pour les droits et la justice climatique, pour la solidarité internationale."
• Opération 1001 territoires

Vox public - lutte contre ED

• Pacte pour la transition avec les 7 propositions pour les communes refuse

3ème Registre " évolution du cadre légal"
- projet de loi intitié le 1er juillet par les verts pour soutenir la vie asso

• projet de loi porté par les syndicats pour l'éducation populaire
• projet de loi porté par le Cnajep
• projet de loi constitutionnel porté par SC pour les convention citoyenne

>> Il reste des éléments à ajouter dans ces diapos de présentation du paysage de rentrée, penser à le compléter (comme la Loi autour de l'avis du CESE)
+ peut-être avec les états généraux communaux portés par les Localos et changer de cap
mais aussi les états généraux (tout court) lancé par Pierre Calame

• Didier Raciné veut participer à la recherche-participative ARDEP « Associations, recul de la démocratie et Philanthropies »

note également le projet de "club média" avec une émission régulière

• Gaël : L'essentiel de l'activisme du CAC porte bien sur les soulèvements associatifs, nécessaire dans la période, mvt de protestation face à une agression économique et politique.

Et dans le registre des recherches actions : travailler avec des instances qui fassent émerger des dispositifs nouveaux pour la démocratie - penser et travailler la connexion entre l'activisme pour le slot asso et les recherche actions pour arriver à des changements plus profonds (espace Humus)

• Noura : peut-être imaginer une typologie d'implication du CAC dans ces différents chantiers :

- le CAC soutien de loin
- le CAC suit via la participation d'un de ses membres
- le CAC suit via une personne de son équipe / membre avec mandat
- le CAC contribue via une personne de son équipe ou un membre avec mandat
- le CAC pilote


3/ Le 10 Septembre, positionnement du CAC
On passe à une réflexion /décision commune concernant un éventuel appel du CAC à la mobilisation / grève du 10 sept (et sa revendication comme "Soulèvement asso")

• Dominique (membre du CA) : le planning consulte ses assos départementales, pas de dégagement pour l'instant d'une position nationale - sur le plan personnel, on a intérêt à être dans cette mobilisation - plus il y aura de corps institués, plus l'ED recule dans l'organisation, donc important d'y être.

• Nicole (membre du CA) : Impliquée à titre personnel au niveau local sur le 93, le CAC doit être partie prenante

• Daniel (membre du CA) : Très perplexe, avant le 10 il y a le 8, contre quoi se bat-on ? un projet de budget qui sera caduque ?

n'est pas "fana"

• Patrick : Un peu près tous les mouvements appellent au 10 avec beaucoup de lucidité et de discernement sur la possibilité que cela dérape ou s'effondre ou créé des conditions rêvées pour une coalition droite + ED face à la chienlit. Donc attention au retour de baton de type "l'ordre vs la chienlit"

Pouvoir accompagner la sortie positive de ce mouvement donc il faut y être mais ne pas se retrouver in fine dans le retour à l'ordre, face à cela, le cadre et les propositions de sortie sont importantes :
concernant le cadre : relance du projet d'état généraux (dans l'histoire de ce pays qd il y a conjonction de crise de régime, financière, impasse et effondrement écologique) c'est pas les formes insitutionnelles classiques qui peuvent y répondre donc les réponses de type états généraux peuvent être relancées (ç'aurait dû être la suite des cahiers de doléances car ça permet de travailler sur les colères mais aussi sur les solutions positives
dans les solutions positives, il y a le fait qu'une gde partie de l'argent est partie vers les plus aisés
mais il y a aussi le moment de contester la représentation de la richesse à sa dimension monétaire, c'est trop réducteur et les assos sont bien placées pour le savoir
et c'est faux car une partie de ce qui correspond à la richesse est toxique et nuisible
ces états généraux permettraient de revenir sur ce qu'on compte, ce qui compte vraiment, les formes d'échange (monnaie) et la fiscalité (bonus-malus) et là il y a un acteur qui pourrait être en pointe pour donner du contenu à la république de l'ESS car une république pose la question des formes institutionnelles, démocratiques et économiques
donc dire un "chiche" réel à cette république de l'ess
(faire suivre la note de Patrick)

• Carine (membre du CA) : réflexion à poursuivre, mais le 10 septembre est dans moins d'une semaine. Diffuser l'appel de l'UEMSS (sur RS et sur site), et éventuellement le compléter

• Ici au bureau on est d'accord (Marianne et Isa) pour appeler à mobilisation le 10 sept en relayant l'appel de l'UEMSS, dans l'Heure de la Sirène qui partira lundi (voir à faire une "large diffusion")

• Isa souhaite appelé les asso avec le rappel des Soulèvements asso (et donc l'appel -de nouveau- à signer notre appel "société ss asso, société en morceaux")

• Gaël : je serai ce soir à la visio sur les états généraux avec Pierre Calame, parallèle avec le RIP de Pierre Laroutturou et tout un collectif - je vous invite à une lecture de la mobilisation du 10 et celle du 18 en terme de classes sociales, quelles classes sociales se mobilisent lors de ces journées 10 ? mobilisation type gilets jaunes, non conventionnelles, classes sociales en souffrance multiple, notre responsabilité d'associations constituée et de classes plutôt homogène, on devrait lancer un signal fort et positif face à ces mobilisations autonomes, elles sont l'émanation de personnes qui ont des droits politiques qui ne peuvent plus s'exprimer dans les espaces institués actuels, ces mobilisations doivent déboucher sur des formes institués nouvelles pour renouveler l'espace démocratique. A nous, notre classe sociale, de faire le lien , de créer les temps politiques qui permettent de reprendre la main pour inventer de nouveaux espaces démocratiques qui manque pour sauver la démocratie.

on est sur cet enjeu : sauver la démocratie et défendre l'État de droit

• JB : journée soulèvements asso à l'UEMSS, étrange d'appeler au soulèvements asso et ne pas faire la jonction avec le 10, relancer l'appel de l'UEMSS et la carte - rebond du 18 sept et de l'APAC du 19 sept

• Ulf (membre du CA) : Nous avons décidé avec le Copil des élus locaux engagés pour les droits assos, de rendre notre premier rapport à l'AN la semaine prochaine - il faut commencer à s'exprimer sur la défense de l'Etat de droit - travail lancé avec Stéphanie Hennette-Vauchez pour un livre sur la question de la défense de l'Etat de droit.

4/ Mandatement et vide-poche
· Mandatement : des décisions peuvent être à prendre au nom du CAO, lesquelles et qui du CAO peut être mandaté pour cela ?
Un cas au moins à traiter en ce début septembre : savoir si le CAC fait partie des « intervenants volontaires » lors du prochain procès de AJC 69 (Mara rappel les grandes lignes de cette affaire)

• Mara (stagiaire & volontaire au CAC + OLA) : AJC 69 - février 2023 - ACJ Lyon dépose deux demandes de sub auprès de la FDVA - commission de la FDVA - préfète mobilise le CER pour retirer la sub sauf que pas dans le CR de la réunion, dans cette réunion présence d'un sociologue qui a bien noté que la préfete faisait appel au CER.

L'asso apprend en aout ce refus de sub par d'autres assos, elle l'apprend officiellement en septembre, sans signaler le recours au CER, car cela devrait dire que la préfète doit motiver son refus, donc plus simple de ne pas faire appel au CER et dire que c'est son droit discrétionnaire de délivrer ou non des sub

Janvier 2024 asso demande recours et c'est dans ce procès à venir qu'on demande au CAC d'être intervenant volontaire
>> voir article de mediapart et la fiche de l'OLA ici :
https://www.mediapart.fr/journal/france/261223/la-prefecture-du-rhone-s-attaque-son-tour-la-desobeissance-civile https://libertesassociatives.org/entrave/147-la-prefecture-du-rhone-invoque-le-non-respect-du-contrat-dengagement-republicain-pour-sopposer-a-lattribution-d-une-subvention-a-action-justice-climat-lyon/

• Carine : Soutien la participation du CAC à cet IV

• Ulf veut bien participer à la réflexion

• Gaël est d'accord avec Carine

>> Décision : Prévoir temps d'échanges avec Marion Ogier, Ulf, JB pour décider

• Dominique

réunion de la commission RH est calé la semaine prochaine (11 sept à 11h) et un courrier a été rédigé à soumettre au CA à envoyer à Olivier Picot
pas encore résolu, si ça continue, comment on répond ? Si à la prochaine Apac du 19/9 il revient ??

Carine : prochaine réunion le 9 septembre pour définir quelle stratégie mettre en place pour renforcer les moyens du CAC - quelles stratégies financières, de communication pour assurer la survie voire le développement du CAC - rdv à 12h en visio (Noura pas dispo mais intéressée pour donner un coup de main sur ce dossier).



LES DATES ET LA NOTE (à remettre car partiellement effacé)

• Gp « renforcer le CAC » (du CAO) le mardi 9 sept à 12h

• Gp RH (du CAO) le 11 sept

• jeudi 11 sept à 12h30 - visio CAC'Accueil

• vendredi 19 sept - notre Apac (assemblée permanente des assos citoyennes) - journée de rentrée à Paris & en visio

• jeudi 25 et vend 26 sept - le colloque de clôture de la recherche-participative LAIC à Sciences Po Lille - "Libertés associatives. L’État face à ses contre-pouvoirs."

• Jeudi 25 sept à 12h visio OCMA

• jeudi 2 et vend 3 oct - Séminaire de clôture de la recherche participative ESCAPE « La co-construction de l’action publique » au Cnam Paris.

• mardi 14 oct à 9h notre visio café'CAC sur le thème "militer en milieu hostile"

• mardi 21 oct CAO (10h30 ou 12h)

• Jeudi 30 oct à 12h visio OCMA

• lundi 3 et mardi 4 nov 2025 - prochaine session de notre formation « RENFORCER LES ASSOCIATIONS » les 3 & 4 nov à Paris

• jeudi 13 nov à 12h30 - visio CAC'Accueil

• mardi 18 nov à 9h notre visio café'CAC (le 11 nov étant férié)

• mardi 18 nov CAO (10h30 ou 12h)

• Jeudi 27 nov à 12h visio OCMA

• mardi 9 déc à 9h notre visio café'CAC

• vendredi 12 déc - Apac

• mardi 16 déc CAO (10h30 ou 12h)

• Jeudi 18 déc à 12h visio OCMA

NOTE
Le CAO (Conseil d’Administration et d’Orientation) est une instance centrale & motrice du CAC.
Elle a été créée lors du chantier DLA 2023-2024« pour un collectif + collectif » et visait à une transformation et un élargissement du Conseil d’Administration qui, classiquement, jusqu’alors constituait la principale instance de pilotage du CAC mais était limité statutairement, à 15 membres.

Et de leur permettre de dialoguer davantage entre eux.
L’idée principale est surtout de gagner du temps et d’éviter une désespérante déperdition d’informations et d’énergies. En effet, dans le fonctionnement actuel, énormément d’informations passent par l’équipe qui, déjà très chargée, peine à les « redistribuer » correctement or « il vaut mieux que tout le monde attende la même chose une fois au même moment que de répéter 15 fois le même message à des gens qui n’en parlent pas entre eux... » d’où le rôle crucial de cette instance : la connaissance mutuelle des personnes et structures les plus impliquées dans l’action du CAC. Cette interconnaissance est le fondement qui permet d’imaginer des actions communes.

Pour parfaire le dispositif qui repose sur l’adage « savoir c’est pouvoir » c’est-à-dire le partage d’infos, l’idée est d’instituer des « bulletins de liaison » tous les 15 du mois, rapide lettre d’infos internes (à la différence -et en complément- de la sirène qui est « grand public ») renvoyant vers des infos partageant l’avancée de chantiers parallèlement mis à jour sur la gare centrale.
L’idée de base est double :
Et de leur permettre de dialoguer davantage entre eux.
- En ajoutant le O d’orientations : concentrer les travaux du CAO sur les enjeux politiques en distinguant ces enjeux de ceux liés « à la gestion de la boutique » c’est-à-dire à l’administration de la structure CAC (gérée par le CA).
La première idée était donc de « surfer » sur les journées trimestrielles APAC pour profiter de la présence de membres du CAO lors de ces temps en commençant systématiquement ces APAC par des CAO.
L’idée principale est surtout de gagner du temps et d’éviter une désespérante déperdition d’informations et d’énergies. En effet, dans le fonctionnement actuel, énormément d’informations passent par l’équipe qui, déjà très chargée, peine à les « redistribuer » correctement or « il vaut mieux que tout le monde attende la même chose une fois au même moment que de répéter 15 fois le même message à des gens qui n’en parlent pas entre eux... » d’où le rôle crucial de cette instance : la connaissance mutuelle des personnes et structures les plus impliquées dans l’action du CAC. Cette interconnaissance est le fondement qui permet d’imaginer des actions communes.
- ces CAO sont courts et permettent peu de se poser sereinement et de travailler des dossiers de fond

• Bulletins de liaison encore irréguliers

• Séminaire le 10 janvier 2025 plutôt réussi sur le contenu mais auquel il manquait plus de la moitié des membres, or le but était véritablement de se connaître et d’échanger sur les sujets de fond, de « faire groupe » et de « faire collectif » cet objectif n’est pas atteint ;

• Evidemment année très « bousculée » par la mobilisation vers des « soulèvements associatifs » difficile à monter et très chronophage. Ainsi nous n’avons pas su/pu prendre le temps nécessaire pour faire vivre mieux l’instance.

Propositions tirées des enseignements de cette première année d’expérience

Pistes pour améliorer la situation :
- poser la question aux membres actuels : de quoi auriez-vous, aurions-nous besoin pour un fonctionnent idéal du CAO ?
- écrire noir sur blanc ce qu’on attend des membres des CAO afin que ceux-ci aient les idées claires sur ce qu’elles et ils peuvent apporter et également sur ce qu’ils et elles peuvent attendre de leur participation (exemple « martyr » dans l’encart ci-dessous)
- établir la liste des membres du CAO : https://garecentrale.associations-citoyennes.net/?VisioCorMensuelle
- redonner régulièrement le lien dela page de la gare centraleoù sont tous les liens (pad, bulletins, visio, nom, groupes de travail …)
- réfléchir à la manière dont on gagnerait à associer quelques personnes avec qui nous travaillons très régulièrement mais qui ne sont et seront pas (pour de multiples raisons) membres du CAO. Par exemple, les chevilles ouvrières de l’observatoire des libertés associatives, des universitaires comme J-Louis Laville, Guillaume Faburel et les principaux animateurs de la dynamique des EGPU, etc.
- organiser le travail en « groupe de travail » / « cercles » / « commission » : d’ores et déjà il existe un « groupe RH », un « groupe communication » (qui a débuté sur les Soulèvements asso), se lance un GT « renforcer le CAC », etc.
- Clarifier les lieux d’implications possibles pour les membres du CAO (par exemple, est-ce possible de participer au CTC ? comment, à quel titre, etc.)


Tentative pour poser par écrit les « attendus » du CAO pour ses membres

En tant que membre du CAO du CAC, je rejoins cette instance pour participer à des échanges préparés par l’équipe en vue d’être informé.e des avancées dans les dossiers portés par le Collectif.

Je partage (dans l’ODJ ou le jour même) les actu & préoccupations de mon réseau/secteur qui font sens pour le groupe.

Je participe aux échanges, travaux et dynamiques, surtout sur les sujets qui me concernent.

Je demande des clarifications quand je suis perdu.e dans les outils et liens du CAC.

Ces réunions sont proposées à intervalles rapprochées (une par mois) mais un effort est fait pour les préparer afin de « prendre le temps d’en gagner » et donc je tente d’y participer régulièrement.

En effet, nous cherchons à travers ces moments à mettre à un même niveau d’informations des actrices & acteurs associatifs très impliqués dans la construction du renforcement des associations citoyennes et cette étape est un préalable, un pré-requis pour développer une action collective nourrie d’une interconnaissance indispensable.

L’idéal est donc de s’astreindre à une certaine assiduité dans le suivi de ces travaux.